1. Par le seul fail de nous passer commande, nos clients adherent expressement a nos conditions generales ci-dessous et renoncent a se prevaloir des leurs qui seront sans effet a noire egard sauf accord formel de noire part.
Nos conditions son! reputees connues et agreees par l'acheteur.
2. Sauf stipulation contra ire, nos offres son! faites sans engagement et sauf vente, les prix indiques ne son! valables qu'en cas d'acceptation.
3. Tout marche est definitivement conclu des la signature du bon de commande par l'acheteur. Toutefois, nous nous reservons le droit d'annuler la commande sans indemnite dans les huit jours de sa reception. Le client supporte seul, tan! vis a vis de nous que vis a vis des tiers interesses, les consequences d'une annulation de commande avant
!'expedition et/ou d'une resiliation de celle-ci en cours d'execution.
4. Les delais de fabrication et de livraison convenus, quoique observes dans la mesure du possible, ne son! donnes qu'a titre indicatif et ne sont pas contractuels. Notre firme est degagee de toute responsabilite en cas d'inexecution due par un fail de grave ou de lock-out, dans nos etablissements, ceux de nos sous-traitants ou ceux de nos fournisseurs, en cas d'interruption ou de difficulte de transport, troubles economiques ou autres cas de force majeure.
5. L'agreation des marchandises est faite en nos magasins. Si l'acheteur ne le fail pas, celle-ci est consideree comme etant effectuee. Aucun retour de marchandises ne sera accepte sans noire accord prealable et ecrit. Pour etre valable, les reclamations doivent nous parvenir endeans les 8 jours de la note d'envoi ou de facture. Tout retard de livraison ne peut en aucun cas donner lieu ni a l'annulation de la commande, ni a une indemnite ou amende a noire charge, ni a la faculte pour l'acheteur de se pourvoir ailleurs pour noire compte. Si les conditions de paiement n'ont pas ete observees par l'acheteur, notamment en ce qui concerne le versement des acomptes, nous nous reservons le droit de surseoir a la livraison.
6. Sauf convention speciale, nos prix s'entendent pour marchandises prises en nos magasins et les frais d'expedition son! portes en compte a l'acheteur. Les marchandises voyagent aux risques et perils de l'acheteur meme si elles on! ete vendues "rendues franco". Nous nous reservons le droit de facturer les marchandises au fur et a mesure des livraisons, meme si celle-ci sont partielles.
7. Sauf convention contra ire nos factures sont payables selon un des deux modes de paiement suivants :
a. sans escompte, a trente jours fin du mois date de facture.
b. Sous deduction de 2% d'escompte pour paiement dans les sept jours de la date de facturation.
Toutes les factures son! payables au siege de noire societe.
Pour toute somme due, l'acheteur s'engage a accepter les traites que nous nous reservons le droit de tirer. Ces traites n'emportent pas novation et son! payables soil au siege de noire societe soil au siege de noire banque.
8. Le defaut de non paiement d'une facture venue a echeance rend immediatemment exigibles toutes les sommes dues, quelles que soil les facilites de paiement prealablement accordees. En cas de non paiement a l'echeance d'une fourniture partielle, nous nous reservons le droit d'annuler le solde de la commande. Tout retard de paiement produit de plein droit et sans mise en demeure, un interet moratoire au !aux legal augmente de 4% a partie de l'echeance. Tout mois entame est compte comme entier.
9. En outre, en cas de non paiement, le montant de la facture ou des traites acceptees, est augmente de 15% du total brut a titre de clause penale forfaitaire et irreductible, de plein droit et sans mise en demeure prealable, avec un minimum de 62 EUR.
10. En cas de contestation ou de differents eventuels, les juridictions de Liege seront les seules competentes. Notre firme se reserve cependant de porter le litige ou le different devant les juridictions du siege de l'acheteur. Les marchandises restent la propriete de noire firme jusqu'au complet paiement.